Délibérations - Montalba le Château

Délibérations

deliberation-2023-34 Modification budgétaire commune

Rédigé par administrateur - 12 décembre 2023

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deliberation-2023-33 Achat des parcelles élargissement chemin du Roumenga

Rédigé par administrateur - 13 octobre 2023

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deliberation-2023-32 Rapport d'activité 2022 SPANC

Rédigé par administrateur - 13 octobre 2023

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deliberation-2023-31 ADOPTION DU RPQS PUBLIC D'EAU POTABLE 2022

Rédigé par administrateur - 13 octobre 2023

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deliberation-2023-30 ADOPTION DU RPQS PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022

Rédigé par administrateur - 13 octobre 2023

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