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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2022

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Présidence : Marie MARTINEZ, maire
Étaient présents à la réunion : Eric Chimento, Renaud Sala, Alex Sire, Maxime Sire et Sébastien Van Lancker
Étaient absents excusés : Pierre ARIS (procuration à Alexis SIRE), Sandrine BERDAGUÉ (procuration à Sébastien
VAN LANCKER), Olivier GRIEU (procuration à Marie MARTINEZ), Stéphan COUPET.

Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance

Compte rendu des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
1. Approbation du PV de la réunion du 23 février 2022
2. 32700 - Budget « Eau et assainissement »
a) Vote du compte de gestion 2021
b) Vote du compte administratif 2021
c) Vote du budget Eau et assainissement 2022
3. 17300 - Budget Principal de la commune
a) Vote du compte de gestion 2021
b) Vote du compte administratif 2021
c) Affectation du résultat
d) Vote des taux d'imposition 2022
e) Attribution des subventions aux associations
f) Vote du budget Principal 2022
4. Convention @CTES avec l'État (télétransmission des actes)
5. Questions diverses

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ARS - résultats d'analyses du 6 avril 2022

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Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : Contrôle sanitaire fixé par décision de l’ars
Unité de gestion: MONTALBA LE CHATEAU
Exploitant: MAIRIE DE MONTALBA LE CHATEAU

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ARS - résultats d'analyses du 2 février 2022

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Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : Contrôle sanitaire fixé par décision de l’ars
Unité de gestion: MONTALBA LE CHATEAU
Exploitant: MAIRIE DE MONTALBA LE CHATEAU

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Numéro spécial Budget 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2022

Présidence : Marie MARTINEZ, maire
Étaient présents à la réunion : Eric Chimento, Renaud Sala, A

ARS - résultats d'analyses du 6 avril 2022

Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : Contrôle sanitaire fixé par décision


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