Compte rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2021

Rédigé par administrateur - -

Présidence : Marie MARTINEZ, maire LL L
Étaient présents à la réunion : Pierre ARIS, Sandrine BERDAGUÉ, Éric CHIMENTO), Stéphan COUPET, Olivier
GRIEU, Renaud SALA, Alex SIRE, Maxime SIRE et Sébastien VAN LANCKER.

Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
1. Approbation du PV de la réunion du 4 octobre 2021
2. Délibération sur la durée du temps de travail (1607 heures)
3. Délibérations sur le RIFSEEP
4. Délibération CET (compte épargne temps) pour les employés
5. Délibération modificative —- Budget principal — SIVOM Latour et Honoraires
6. Délibération engagement 1/4 des dépenses d'investissement — Budget principal
7. Délibération engagement 1/4 des dépenses d'investissement — Budget Eau et Assainissement
8. Délibération servitude de passage DFCI 187 (Bélesta)
9. Délibération adoption Motion ONF (communes forestières)
10. Questions diverses
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ARS - résultats d'analyses du 6 avril 2022

Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : Contrôle sanitaire fixé par décision


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