PV de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
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Comptes rendus
PV du Conseil Municipal du 30 septembre 2022
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PV du Conseil Municipal du 29 juin 2022
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Ordre du jour :
désignation du secrétaire de séance,
compte rendu des décisions prises depuis le conseil municipal du 6 avril 2022
1. approbation du PV de la réunion du 6 avril 2022
2. modalités de publicité des actes prise par la commune
3. rapport d'activité du SPANC66
4. adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d'assainissement collectif 2021,
5. adoption du rapport sur le prix et qualité du service public d'eau potable 2021,
6. place à feu fontaine : demande de financement,
7. questions diverses
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2022
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Étaient présents à la réunion : Eric Chimento, Renaud Sala, Alex Sire, Maxime Sire et Sébastien Van Lancker
Étaient absents excusés : Pierre ARIS (procuration à Alexis SIRE), Sandrine BERDAGUÉ (procuration à Sébastien
VAN LANCKER), Olivier GRIEU (procuration à Marie MARTINEZ), Stéphan COUPET.
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
1. Approbation du PV de la réunion du 23 février 2022
2. 32700 - Budget « Eau et assainissement »
a) Vote du compte de gestion 2021
b) Vote du compte administratif 2021
c) Vote du budget Eau et assainissement 2022
3. 17300 - Budget Principal de la commune
a) Vote du compte de gestion 2021
b) Vote du compte administratif 2021
c) Affectation du résultat
d) Vote des taux d'imposition 2022
e) Attribution des subventions aux associations
f) Vote du budget Principal 2022
4. Convention @CTES avec l'État (télétransmission des actes)
5. Questions diverses
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Compte rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2021
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Étaient présents à la réunion : Pierre ARIS, Sandrine BERDAGUÉ, Éric CHIMENTO), Stéphan COUPET, Olivier
GRIEU, Renaud SALA, Alex SIRE, Maxime SIRE et Sébastien VAN LANCKER.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
1. Approbation du PV de la réunion du 4 octobre 2021
2. Délibération sur la durée du temps de travail (1607 heures)
3. Délibérations sur le RIFSEEP
4. Délibération CET (compte épargne temps) pour les employés
5. Délibération modificative —- Budget principal — SIVOM Latour et Honoraires
6. Délibération engagement 1/4 des dépenses d'investissement — Budget principal
7. Délibération engagement 1/4 des dépenses d'investissement — Budget Eau et Assainissement
8. Délibération servitude de passage DFCI 187 (Bélesta)
9. Délibération adoption Motion ONF (communes forestières)
10. Questions diverses
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